Mentions légales

Le site est exploité, développé et édité par NS Shop, micro-entreprise, immatriculée sous le numéro 994 405 134.

TVA : TVA non applicable – article 293 B du CGI
Mail : nsshop.contact.pro@gmail.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site, y compris mais sans s'y limiter, les contenus éditoriaux, textes, illustrations, graphismes, logos, marques, bases de données, structures, interfaces, fonctionnalités, logiciels et codes sources, est protégé par les dispositions légales en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de NS Shop.

L'accès au site n'emporte aucune cession, licence ou transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l'utilisateur. En conséquence, toute reproduction, copie, représentation, modification, adaptation, distribution, transmission, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments présents sur le site, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable de NS Shop, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur, à l'exception de l'utilisation réalisée pour les besoins de la presse.

Hébergement du site

Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O'Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

Protection des données personnelles

Pour en savoir plus sur notre Politique de gestion des données à caractère personnel, nous vous invitons à consulter l'onglet Politique de confidentialité.